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Legend (Urbanisme/PLU_des_communes)

02 - Zone d'aménagement concerté (1)
03 - Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (2)
03 - Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (non annexé aux PLU) (3)
04 - Périmètre de droit de préemption urbain (4)
Périmètre de droit de préemption urbain simple (04-00) Périmètre de droit de préemption urbain simple (04-00)
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (04-01) Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (04-01)
04 - Périmètre de droit de préemption urbain (en attente d'arrêté de mise à jour) (5)
Périmètre de droit de préemption urbain simple (04-00) Périmètre de droit de préemption urbain simple (04-00)
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (04-01) Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (04-01)
12 - Périmètre de sursis à statuer (6)
13 - Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (7)
14 - Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (8)
Axe de niveau 1 (300m) Axe de niveau 1 (300m)
Axe de niveau 2 (250m) Axe de niveau 2 (250m)
Axe de niveau 3 (100m) Axe de niveau 3 (100m)
Axe de niveau 4 (30m) Axe de niveau 4 (30m)
Axe de niveau 5 (10m) Axe de niveau 5 (10m)
16 - Site archéologique (9)
16 - Périmètre archéologique (10)
19 - Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
20 - Règlement local de publicité (12)
Limite d'agglomération Limite d'agglomération
ZP1 - Espaces de nature ZP1 - Espaces de nature
ZP2A - Espaces urbains - Coeurs de ville/bourg ZP2A - Espaces urbains - Coeurs de ville/bourg
ZP2B - Espaces urbains - Zones d'habitat ZP2B - Espaces urbains - Zones d'habitat
ZP3 - Zones d'activités ZP3 - Zones d'activités
ZP4 - Hors agglomération ZP4 - Hors agglomération
Trame 1 - Patrimoine Trame 1 - Patrimoine
Trame 2 - Entrées d'agglomération Trame 2 - Entrées d'agglomération
27 - Plan d'exposition au bruit des aérodromes (13)
A A
B B
C C
D D
33 - Droit de préemption commercial (14)
33 - Droit de préemption commercial (non annexé au PLU) (15)
35 - Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité (16)
37 - Bois ou forêts relevant du régime forestier (17)
38 - Secteurs d'information sur les sols (18)
99 - Risques industriels (Site Michelin de Cataroux) (19)
15 m 15 m
20 m 20 m
25 m 25 m
35 m 35 m
40 m 40 m
65 m 65 m
80 m 80 m
130 m 130 m
99 - Risques industriels (Dépôt d'hydrocarbures - commune de Gerzat) (20)
Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « faibles » Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « faibles »
Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « significatifs » Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « significatifs »
Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « graves » Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « graves »
Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « très graves » Enveloppes des zones d'effets en cas d'acccident sur le dépôt : dangers « très graves »
Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « faibles » Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « faibles »
Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « significatifs » Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « significatifs »
Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « graves » Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « graves »
Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « très graves » Enveloppes des zones d'effets de suppression : dangers « très graves »
Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « significatifs » Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « significatifs »
Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « graves » Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « graves »
Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « très graves » Enveloppes des zones d'effets thermiques : dangers « très graves »
99 - Bâtiment agricole (21)
Bâtiment agricole accueillant des animaux (élevage) Bâtiment agricole accueillant des animaux (élevage)
Bâtiment agricole indicatif Bâtiment agricole indicatif
99 - Cavité, grotte, souterrain (22)
99 - ICPE (23)
Aléa retrait-gonflement des argiles (24)
Faible Faible
Moyen Moyen
Fort Fort
Plan de Prévention des Risques Inondations du val d'Allier clermontois (PPRI) (25)
Ru : Secteur d'aléas forts en centre urbain Ru : Secteur d'aléas forts en centre urbain
R : Secteur d'aléas forts hors zone urbanisée ou champ d'expansion des crues R : Secteur d'aléas forts hors zone urbanisée ou champ d'expansion des crues
O : Secteur d'aléas moyens ou faibles en zone urbanisée O : Secteur d'aléas moyens ou faibles en zone urbanisée
Plan de Prévention des Risques Inondations de la vallée de l'Auzon (PPRI) (26)
Zone d'aleas fort Zone d'aleas fort
Zone d'aleas moyen Zone d'aleas moyen
Remblai ou digue Remblai ou digue
Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation (PPRNPI 2016) (27)
Rfu : Zone fortement urbanisée en aléa fort Rfu : Zone fortement urbanisée en aléa fort
Ru : Zone urbanisée en aléa fort Ru : Zone urbanisée en aléa fort
Vd : Champ d'expansion des crues en aléa fort Vd : Champ d'expansion des crues en aléa fort
O : Zone urbanisée en aléas faible et moyen O : Zone urbanisée en aléas faible et moyen
V : Champ d'expansion des crues en aléas faible et moyen V : Champ d'expansion des crues en aléas faible et moyen
Or : Zones en aléa résiduel Or : Zones en aléa résiduel
Natura 2000 - Directive Habitats (28)
Natura 2000 - Directive Oiseaux (29)
ZNIEFF de type 1 (30)
ZNIEFF de type 2 (31)
Autres informations (99) (32)
SAGE Allier aval SAGE Allier aval
AOVDQS Côtes d'Auvergne AOVDQS Côtes d'Auvergne
Zone agricole à vocation préférentielle maraîchère (SCOT) Zone agricole à vocation préférentielle maraîchère (SCOT)
SIte classé (Chaîne des Puys) SIte classé (Chaîne des Puys)
Site inscrit (Chaîne des Puys) Site inscrit (Chaîne des Puys)
ZPS (zone de protection spéciale) ZPS (zone de protection spéciale)
Prélocalisation des zones humides Prélocalisation des zones humides
Réglementation boisement Réglementation boisement
SRCE : Corridor diffus SRCE : Corridor diffus
SRCE : Corridor linéaire SRCE : Corridor linéaire
SRCE : Réservoir de biodiversité SRCE : Réservoir de biodiversité
Participation pour voirie et réseaux Participation pour voirie et réseaux
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
Réseaux EDF-GDF Réseaux EDF-GDF
01 - Espace boisé classé (198)
Aléa effondremont ou risque de mouvement de terrain (200)
Risque technologique et risque inondation (201)
Risque technologique SEVESO Risque technologique SEVESO
PPRI Val d'Allier Clermontois PPRI Val d'Allier Clermontois
PPRI du Bassin de l'Auzon PPRI du Bassin de l'Auzon
PPRNPI agglomération clermontoise PPRNPI agglomération clermontoise
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
Zone inondable pour un évènement d'occurrence centennale Zone inondable pour un évènement d'occurrence centennale
Zone inondable pour un évènement d'occurrence millénale Zone inondable pour un évènement d'occurrence millénale
PPRNP : Zone urbanisée en aléa fort PPRNP : Zone urbanisée en aléa fort
PPRNPI : Champ d'expansion des crues en aléa fort PPRNPI : Champ d'expansion des crues en aléa fort
PPRNPI : Zone urbanisée en aléas faible et moyen PPRNPI : Zone urbanisée en aléas faible et moyen
PPRNPI : Champ d'expansion des crues en aléas faible et moyen PPRNPI : Champ d'expansion des crues en aléas faible et moyen
04 - Aire d'influence des Transports en Commun en Site Propre (202)
05 - Emplacement réservé (203)
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d’intérêt général Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
Emplacement réservé logement social/mixité sociale Emplacement réservé logement social/mixité sociale
Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
Ponctuel (205)
Linéaire (206)
Surface (207)
08 - Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine (208)
14 - Secteur de plan masse (209)
Linéaire (211)
Surface (212)
Règles d’implantation des constructions Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Ponctuel (214)
Surface (215)
Bâtiment susceptible de changer de destination Bâtiment susceptible de changer de destination
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées
17 - Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (216)
20% 20%
25% 25%
30% 30%
33% 33%
40% 40%
50% 50%
Servitude de mixité sociale Servitude de mixité sociale
Non règlementé Non règlementé
18 - Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (217)
22 - Diversité commerciale à protéger ou à développer (218)
Transport public à conserver et à créer (220)
Transport en Commun en Site Propre (TCSP) Transport en Commun en Site Propre (TCSP)
Extension du TCSP programmée Extension du TCSP programmée
Chemins piétons et sentiers à conserver et à créer (221)
Chemins piétons à conserver Chemins piétons à conserver
Sentiers à conserver Sentiers à conserver
Sentiers à créer Sentiers à créer
Voies de circulation à créer (222)
Ponctuel (224)
Linéaire (225)
Surface (226)
Hauteur maximale de faitage (228)
5 m 5 m
8 m 8 m
10 m 10 m
12 m 12 m
13 m 13 m
16 m 16 m
19 m 19 m
Hauteur existante Hauteur existante
Hauteur maximale de façade (229)
2,5 m / R 2,5 m / R
6 m 6 m
7 m / R+1 7 m / R+1
8 m 8 m
10 m 10 m
10 m / R+2 10 m / R+2
10 m imposée avec possibilité de bonus (3 m maximum) 10 m imposée avec possibilité de bonus (3 m maximum)
12 m 12 m
13 m 13 m
13 m / R+3 13 m / R+3
15 m 15 m
16 m / R+4 16 m / R+4
19 m / R+5 19 m / R+5
22 m / R+6 22 m / R+6
28 m / R+8 28 m / R+8
Non règlementé Non règlementé
42 - Coefficient de biotope par surface (CBS/PLT) (230)
0,6 / 0,4 0,6 / 0,4
0,6 / 0,2 0,6 / 0,2
0,6 / 0,1 0,6 / 0,1
0,4 / 0,2 0,4 / 0,2
0,3 / 0,1 0,3 / 0,1
Non réglementé Non réglementé
43 - Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir (231)
44 - Stationnement (232)
99 - Bâtiment agricole pouvant faire l'objet d'un périmètre de réciprocité (234)
99 - Marge de recul (235)
99 - Mixité sociale et fonctionnelle en zones U ou AU (Aubière) (236)
99 - Plan des fonctions urbaines de la ville de Cébazat (237)
Activités Activités
Mixité des fonctions Mixité des fonctions
Mixité renforcée Mixité renforcée
Mutation des zones d'activités Mutation des zones d'activités
Secteur de mixité fonctionnelle encadrée Secteur de mixité fonctionnelle encadrée
Parc de développement stratégique Parc de développement stratégique
99 - Plan des fonctions urbaines de la ville de Clermont-Ferrand (238)
Activités Activités
Mixité des fonctions Mixité des fonctions
Mixité renforcée Mixité renforcée
Mutation des zones d'activités Mutation des zones d'activités
99 - Plan des fonctions urbaines de la ville de Lempdes (239)
Activités Activités
Mixité des fonctions Mixité des fonctions
Mixité renforcée Mixité renforcée
Mutation des zones d'activités Mutation des zones d'activités
Secteur d'entrée de ville Secteur d'entrée de ville
Secteur de pôle administratif et d'enseignement Secteur de pôle administratif et d'enseignement
Secteur de services aux entreprises Secteur de services aux entreprises
99 - Plan des fonctions urbaines de la ville de Pont-du-Château (240)
Activités Activités
Mixité des fonctions Mixité des fonctions
Mixité renforcée Mixité renforcée
Secteur à vocation touristique, sportive et de loisirs Secteur à vocation touristique, sportive et de loisirs
99 - Plan des fonctions urbaines de la ville de Romagnat (241)
Activités Activités
Mixité des fonctions Mixité des fonctions
Mutation des zones d'activités Mutation des zones d'activités
Périmètre d'incitation à la mixité fonctionnelle Périmètre d'incitation à la mixité fonctionnelle
99 - Plan des secteurs stratégiques de Clermont-Ferrand (242)
AXE AXE
AXE + PARC AXE + PARC
CENTRE CENTRE
CENTRE HISTORIQUE CENTRE HISTORIQUE
FRANGE FRANGE
METROPOLE METROPOLE
METROPOLE +AXE METROPOLE +AXE
METROPOLE + PARC METROPOLE + PARC
PARC PARC
99 - Prescriptions spécifiques à Cournon-d'Auvergne (243)
Périmètre de captage Périmètre de captage
Périmètre de protection rapproché Type 1 Périmètre de protection rapproché Type 1
Périmètre de protection rapproché Type 2 Périmètre de protection rapproché Type 2
Secteur pollué: Prescription 1 Secteur pollué: Prescription 1
Secteur pollué: Prescription 2 Secteur pollué: Prescription 2
Cavités calcaire à chaux: Aléa faible Cavités calcaire à chaux: Aléa faible
Cavités calcaire à chaux : Aléa moyen Cavités calcaire à chaux : Aléa moyen
Cavités calcaire à chaux: Aléa fort Cavités calcaire à chaux: Aléa fort
Retrait gonflement des argiles: Aléa faible Retrait gonflement des argiles: Aléa faible
Retrait gonflement des argiles: Aléa moyen Retrait gonflement des argiles: Aléa moyen
Retrait gonflement des argiles: Aléa fort Retrait gonflement des argiles: Aléa fort
Mouvement de terrain: Aléa faible Mouvement de terrain: Aléa faible
Mouvement de terrain: Aléa moyen Mouvement de terrain: Aléa moyen
Mouvement de terrain: Aléa fort Mouvement de terrain: Aléa fort
Espace libre Espace libre
Règles dérogatoires à la zone UG (à l'article 3 du règlement de la zone) Règles dérogatoires à la zone UG (à l'article 3 du règlement de la zone)
Zonage PLU (244)
Zone urbaine (U) Zone urbaine (U)
Zone à urbaniser (AUc) Zone à urbaniser (AUc)
Zone à urbaniser bloquée (AUs) Zone à urbaniser bloquée (AUs)
Zone agricole (A) Zone agricole (A)
Zone naturelle et forestière (N) Zone naturelle et forestière (N)